Marque enregistrée - Marque en non vigueur

yes CHIP
Sauvegrain Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3176754
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/07/2012
yes CHIP de Sauvegrain Jean-Pierre

Présentation de la marque yes CHIP

Déposée le 26 juillet 2002 par Sauvegrain Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « yes CHIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est Sauvegrain Jean-Pierre domicilié(e) 4, Place d'Armes,68600 Neuf-Brisach - 68600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauvegrain Jean-Pierre domicilié(e) 4, Place d'Armes,68600 Neuf-Brisach - 68600 - France.

La marque yes CHIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque yes CHIP est expirée depuis le 26 juillet 2012.

Sauvegrain Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ink- service , CRAB CHEMICAL , Blue Cristal , France Poulailler Berja


Sauvegrain Jean-Pierre - 4, Place d'Armes,68600 Neuf-Brisach - 68600 - France


Sauvegrain Jean-Pierre - 4, Place d'Armes,68600 Neuf-Brisach - 68600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

- Appareils et composants de mesu re, calibrage, contrôle, réinitialisation de systèmes d'impression à jet d'encre ou à toner - Télécommunication à savoir trans mission d'information par voie télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.